- applicabilité
- fприменимость
Dictionnaire français-russe de pétrole et de gaz. - RUSSO. A.I. Boulatov. 2005.
applicabilité
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applicabilité — [ aplikabilite ] n. f. • 1836; de applicable ♦ Didact. Possibilité d être appliqué. L applicabilité d une théorie. ● applicabilité nom féminin Caractère de ce qui est applicable (loi, méthode). applicabilité n. f. Car … Encyclopédie Universelle
applicabilité — (a pli ka bi li té) s. f. Qualité de ce qui est applicable. ÉTYMOLOGIE Applicable … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Application De La IVe Convention De Genève Dans Les Territoires Palestiniens — À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de sécurité de l ONU a adopté des Résolutions (242 puis 338 et autres) demandant la… … Wikipédia en Français
Application de la IVe Convention de Geneve dans les Territoires palestiniens — Application de la IVe Convention de Genève dans les Territoires palestiniens À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de… … Wikipédia en Français
Application de la IVe Convention de Genève dans les Territoires palestiniens — À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de sécurité de l ONU a adopté des Résolutions (242 puis 338 et autres) demandant la… … Wikipédia en Français
Application de la ive convention de genève dans les territoires palestiniens — À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de sécurité de l ONU a adopté des Résolutions (242 puis 338 et autres) demandant la… … Wikipédia en Français
Territoires palestiniens occupés - IVe Convention de Genève — Application de la IVe Convention de Genève dans les Territoires palestiniens À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de… … Wikipédia en Français
Droit De L'Union Européenne — Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique européen 1986 … Wikipédia en Français
Droit communautaire — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… … Wikipédia en Français
Droit communautaire dérivé — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… … Wikipédia en Français
Droit de l'Union europeenne — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… … Wikipédia en Français
